Conditions Générales d'Utilisation de BleuPapillon

Bienvenue sur BleuPapillon ! Ces Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les "CGU") régissent votre accès et votre utilisation de notre service de livraison de repas à la demande, la logistique de nos restaurants partenaires, nos plans de repas par abonnement et nos services de traiteur d'entreprise.

En accédant ou en utilisant notre plateforme en ligne, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces CGU dans leur intégralité, vous ne devez pas utiliser notre service.

1. Définitions

2. Accès et Utilisation du Service

2.1. Inscription

Pour accéder à certaines fonctionnalités de notre Service, vous devrez peut-être créer un compte. Vous vous engagez à fournir des informations précises, complètes et à jour lors de votre inscription et à les maintenir à jour. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte.

2.2. Commandes de Repas

Lors de la passation d'une Commande, vous vous engagez à fournir des informations de livraison précises et complètes. En confirmant une Commande, vous concluez un contrat contraignant avec le Restaurant Partenaire concerné et/ou BleuPapillon pour les services de livraison. Le prix des repas et les frais de livraison seront indiqués au moment de la commande.

2.3. Suivi de Commande

Notre plateforme offre un suivi de commande en temps réel. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises, les délais de livraison sont des estimations et peuvent varier en fonction des circonstances (trafic, météo, etc.).

2.4. Restrictions d'Utilisation

Vous acceptez de ne pas utiliser notre Service à des fins illégales, frauduleuses ou non autorisées. Il est interdit de perturber le fonctionnement de la plateforme, de tenter d'accéder à des données non autorisées ou d'utiliser le Service d'une manière qui pourrait nuire à BleuPapillon, ses partenaires ou ses Utilisateurs.

3. Tarification et Paiement

Les prix des produits et services affichés sur notre plateforme incluent la TVA, le cas échéant. Les frais de livraison et tout autre coût additionnel seront clairement indiqués avant la validation de votre Commande. Le paiement s'effectue via les moyens de paiement proposés sur notre plateforme. Toutes les transactions sont sécurisées.

4. Annulation et Remboursement

Les politiques d'annulation et de remboursement varient en fonction du type de service (commande unique, abonnement, traiteur) et de l'état de la Commande. Les détails spécifiques seront communiqués au moment de la commande et/ou lors de la souscription aux abonnements. En règle générale, une fois qu'une Commande est en cours de préparation ou de livraison, elle ne peut plus être annulée. Toute demande d'annulation ou de remboursement doit être soumise à notre service client.

5. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre plateforme (textes, images, logos, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de BleuPapillon ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier ou exploiter ce contenu sans l'autorisation écrite préalable de BleuPapillon.

6. Limitation de Responsabilité

BleuPapillon s'efforce d'assurer la disponibilité et le bon fonctionnement de son Service. Cependant, nous ne pouvons garantir que le Service sera exempt d'erreurs, ininterrompu ou totalement sécurisé. BleuPapillon ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser notre Service, des retards de livraison imputables à des tiers ou des problèmes de qualité des repas fournis par les Restaurants Partenaires.

Notre responsabilité concernant la qualité ou la conformité des repas relève principalement des Restaurants Partenaires. Cependant, nous nous engageons à faciliter la résolution de tout litige entre l'Utilisateur et le Restaurant Partenaire.

7. Modifications des CGU

BleuPapillon se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Nous vous informerons de toute modification significative par le biais de notre plateforme ou par e-mail. Votre utilisation continue du Service après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles CGU.

8. Droit Applicable et Juridiction

Ces CGU sont régies par le droit français. Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution de ces CGU, à défaut de résolution amiable, sera soumise à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.

9. Contact

Pour toute question relative à ces CGU ou à nos services, vous pouvez nous contacter :